64 réponses à ce sujet

[Rudzan]

dés que je suis ban je te suis ^^

[polymerase]

Hello,

Je ne peux que t'encourager à aller jusqu'au bout. Je suis aussi assez teigneux dans le genre. C'est dans un domaine différent mais la situation était similaire : Je me suis battu pendant plusieurs mois contre un opérateur de tel mobile, qui fournissait des codes de désimlockages erronés ou refusait carrément de les donner. A l'époque j'avais saisi la DGCCRF, l'ARCEP ... etc... Tout le monde me disait, "Laisse tomber c'est une grosse boite, ça va te couter plus cher que de racheter un téléphone..." ... ben finalement j'ai eu gain de cause, même pas eu besoin de saisir un juge de proximité et de demander une injonction de faire (ça coûte un timbre fiscal à 35€ rien de plus), ils ont cédé juste avant. Au final cela m'a couté une 20aine d'euros pour les recommandés et avoir les codes pour un téléphone de 6 ans ... mais j'ai fait valoir mes droits ... question de principe
J'ai enchaîné avec une société pour un crédit révolving accolé à une carte de fidélité ... rebelote ... DGCCRF ..etc... là c'est allé beaucoup plus vite, malheureusement, je commence à être rodé. En général une petite mise en demeure bien rédigée fait bouger les choses assez rapidement et cela n'a rien à voir avec la taille de la société (multinationale ou PME c'est pareil, une mise en demeure reste une mise demeure).


Comme quoi tout est possible... il faut juste avoir envie de le faire et aller jusqu'au bout, savoir que ça va prendre du temps et accepter de dépenser une 30aine d'euros, car bien évidemment ces boites jouent sur le fait qu'à la longue on s'épuise et on abandonne l'idée d'obtenir réparation... et la plupart des gens n'en n'ont pas réellement envie.

[chglou]

C'est parti pour !

D'autant plus que jusque maintenant, ça ne m'a couté que 2€ de timbres.
Donc finalement, peu d'investissement pour faire valoir ses droits...

Mais j'aime bien les gens démotivé, pour qui ça ne vaut jamais la peine de se battre, c'est toujours perdu d'avance... Il me font rire !
Si tout le monde réagis de cette manière, on est mal barré !

[FredoBOY]

Je pense que malheureusement ca va être difficile, car ils sont malin les coco :

Accord d’inspection.
AU COURS DE VOTRE INSCRIPTION SUR BATTLE.NET DANS LE BUT D’OUVRIR UN COMPTE, VOUS ACCEPTEZ CE QUI SUIT : LORS DE SON EXÉCUTION, LE JEU PEUT SURVEILLER LA MÉMOIRE VIVE (RAM) DE VOTRE ORDINATEUR EN VUE DE DÉTECTER TOUT PROGRAMME TIERS NON AUTORISÉ EXÉCUTÉ SIMULTANÉMENT. UN « PROGRAMME TIERS NON AUTORISÉ » DÉSIGNE TOUT LOGICIEL TIERS TEL QUE PROSCRIT À LA CLAUSE 2. DANS L’HYPOTHÈSE OÙ LE JEU DÉTECTERAIT UN PROGRAMME TIERS NON AUTORISÉ, IL POURRA (a) TRANSMETTRE À BLIZZARD DES INFORMATIONS INCLUANT VOTRE COMPTE, DES DÉTAILS SUR LE PROGRAMME TIERS EN QUESTION, LA DATE ET L’HEURE DE SA DÉTECTION (LISTE NON EXHAUSTIVE) ; ( FAIRE VALOIR SES DROITS CONFORMÉMENT AUX DISPOSITIONS DU PRÉSENT CONTRAT, EN ENVOYANT OU PAS UN AVIS PRÉALABLE À L’UTILISATEUR.

Résiliation.
Le présent Contrat de licence est applicable jusqu’à sa résiliation. Au terme du Contrat, pour quelque motif que ce soit, toutes les licences accordées par les présentes ainsi que les licences d’utilisation du Logiciel supplémentaire sont immédiatement résiliées. Vous pouvez résilier à tout moment le présent Contrat de licence en effectuant les opérations suivantes : (i) détruire le Jeu ; (ii) supprimer le client du Jeu de votre disque dur ; (iii) adresser un courrier faisant part de votre intention de résilier le Contrat de licence à l’adresse suivante : Blizzard Entertainment International, c/o Blizzard Entertainment S.A.S., TSA 60 001, 78008 Versailles Cedex, France. Blizzard se réserve le droit de résilier ce Contrat de licence sans avis préalable en cas de non-respect des présentes dispositions, des Conditions d’utilisation et/ou des conditions d’utilisation de la fonctionnalité Hôtel des ventes avec de l’argent réel de Diablo III. En cas de manquements mineurs à ces règles, Blizzard vous enverra un avertissement préalable faisant mention de votre défaillance avant de résilier le Contrat. Cela étant, en cas de comportement jugé totalement inacceptable, Blizzard n’est pas tenue de vous envoyer ledit avertissement préalable. Un comportement est considéré comme totalement inacceptable s’il implique un manquement grave à des dispositions importantes de ce Contrat, des Conditions d’utilisation et/ou des conditions d’utilisation de la fonctionnalité Hôtel des ventes avec de l’argent réel de Diablo III. Les dispositions importantes incluent les clauses 2 et 5 (cf. supra). En cas de non-observation desdites clauses, vous êtes tenu(e) de procéder immédiatement à la destruction du Jeu et à la suppression du client du Jeu de votre disque dur.

[Chr1s]

Salut,
certes mais la question est de savoir si ces clauses ne seraient pas ABUSIVES, si c'est reconnu comme tel, elles seront alors reconnues comme nulles avec tout ce que ça implique derrière.

Oui moi aussi j'ai fait du droit, j'ai un DEUG .

Bref lâchez rien et faites valoir vos droits.

[max68]

je le redis ! c est pas parce que une clause est écrite qu elle est légale !!

[chglou]

Je vais créer un site et écrire dessus que toute personne en france qui touche un salaire doit me donner 1%, reversé automatiquement sur mon compte...

Bah quoi, ce sera écrit quelque part, donc les gens seront obligé de me donner cet argent !
...

J'ai bon !?

[Sebz85]

Bonjour,

Avec la vague massive de Bans, il me semble que ce topic est plutôt dans l'air du temps
Je suis (pour le moment ?) épargné mais lorsque j'ai commencé à utiliser le bot, j'ai un peu réfléchi à l’éventualité de me faire prendre et à la légalité pour Bli² de fermer mon compte en cas de triche...

Quand on regarde leur message, ça dit en gros "on sait que vous avez triché parce qu'on étudie vachement bien chaque dossier mais par contre on peut pas vous dire ce qu'on a trouvé contre vous parce que c'est des informations confidentielles. Si jamais on s'est trompé, n'hésitez pas à nous contacter pour défendre votre cas."... Alors peut-être qu'aux US, c'est valide, mais il me semble bien qu'en France, il y ait la présomption d'innocence et que l'attaquant ait à prouver la violation, pas dans l'autre sens. Bli² peut écrire ce qu'il veut dans ses CGU, à partir du moment où le jeu est vendu sur le sol français, il doit se conformer à la loi française, quelles que soient les clauses... D'autant que la méthode dont ils récoltent les "preuves" n'est pas forcément très claire (et pas forcément très clean non plus) !

@chglou : As-tu pu avancer auprès de la DGCCRF sur ton dossier ?

[max68]

C est ce que j ai dit plus haut c est pas légal en France parce que la charge de la preuve incombe aux demandeurs soit l attaque. Or pour ce défendre la défense doit avoir accès aux pièces ce que bli ne donne pas

[polymerase]

Celui qui se prétend libéré d'une obligation contractuelle doit le prouver. Article 1315 du code civil.
En gros blizzard prétend qu'il n'a plus à vous fournir l'accès au jeu et votre compte. Ils doivent le prouver ... et je pense qu'un courrier affirmant que vous avez utilisé un programme tiers n'est pas une preuve suffisante. D'après ce qu'a écrit fredoBoy plus haut, ils devraient au minimum pouvoir dire quel est le processus mis en cause ; quel jour et à quelle heure le programme tiers a été détecté. Et a mon avis la rupture unilatérale du contrat est abusive.

Il faut dans un premier temps les mettre en demeure d'apporter la preuve irréfutable de ce qu'ils avancent. S'ils en sont incapables alors la fermeture du compte n'a pas lieu d'être.

Article 1315

    Créé par Loi 1804-02-07 promulguée le 17 février 1804

Celui qui réclame l'exécution d'une obligation doit la prouver.

Réciproquement, celui qui se prétend libéré doit justifier le paiement ou le fait qui a produit l'extinction de son obligation.

[chglou]

Dossier toujours en cours pour l'instant, j'attend des news sous peu.
Mon contact m'as dis qu'on se recontactais d'ici début janvier.
Blizzard devait donner réponse en ce moment, donc ça se traite en ce moment je pense...

Des que j'ai des infos je vous dis ce qu'il en est.
Quoi qu'il en soit si tout le monde s'y met ça donnera plus d'importance au dossier contre bliz...

[kilgore]

Bonjour,

Avec la vague massive de Bans, il me semble que ce topic est plutôt dans l'air du temps
Je suis (pour le moment ?) épargné mais lorsque j'ai commencé à utiliser le bot, j'ai un peu réfléchi à l’éventualité de me faire prendre et à la légalité pour Bli² de fermer mon compte en cas de triche...

Quand on regarde leur message, ça dit en gros "on sait que vous avez triché parce qu'on étudie vachement bien chaque dossier mais par contre on peut pas vous dire ce qu'on a trouvé contre vous parce que c'est des informations confidentielles. Si jamais on s'est trompé, n'hésitez pas à nous contacter pour défendre votre cas."... Alors peut-être qu'aux US, c'est valide, mais il me semble bien qu'en France, il y ait la présomption d'innocence et que l'attaquant ait à prouver la violation, pas dans l'autre sens. Bli² peut écrire ce qu'il veut dans ses CGU, à partir du moment où le jeu est vendu sur le sol français, il doit se conformer à la loi française, quelles que soient les clauses... D'autant que la méthode dont ils récoltent les "preuves" n'est pas forcément très claire (et pas forcément très clean non plus) !

Si tu triches et que tu te fais prendre, pourquoi voudrais-tu que Blizzard te fournisse une quelconque preuve pour te fermer ton compte ? A cet instant, on est pas dans une procédure judiciaire, Blizzard n'a rien à te prouver. Si et seulement si tu saisis la justice, Blizzard devra apporter les preuves que tu n'a pas respecté une clause du contrat. Or, tu ne vas pas saisir la justice si tu sais que tu as triché, puisque le cas échéant tu sais que Blizzard en possède la preuve. Surtout si on compare la lenteur de la justice et la hauteur des frais de justice au prix d'une boite de jeu...

Je vais créer un site et écrire dessus que toute personne en france qui touche un salaire doit me donner 1%, reversé automatiquement sur mon compte...

Bah quoi, ce sera écrit quelque part, donc les gens seront obligé de me donner cet argent !
...

J'ai bon !?

Tu as contracté avec Blizzard en cliquant sur "Accepter". Il ne suffit donc pas que ce soit écrit. Comme l'a dit Max68, la seule question est de savoir si les clauses anti-triches pourraient être considérées comme abusives par un juge. Là on peut toujours rêver...

Après, si j'ai bien compris, le litige te concernant porte sur un compte qui n'avais pas utilisé de bot mais que tu utilisais pour faire du profit avec du gold venant de comptes de bots; et là effectivement à lire l'EULA de Blizzard, on ne voit pas trop quelle clause n'a pas été respectée. (Ca m'étonne d'ailleurs qu'il n'aient pas inclus une clause de cette nature).

[Gudei]

Enfin quelqu'un qui dit des choses sensées... (même s'il n'a pas sur lire qu'il fallait se présenter sur le forum héhé)

[chglou]

Je sent le rageur antibot...

Ce que tu ne comprend pas kilgore, c'est que t'empêcher d'utiliser un bien que tu as acheter c'est comme si on te volais ce que tu as acheté !
Que les raisons soit valable ou pas !

Ce n'est pas a blizzd de faire justice lui même en nous privant de nos bien.
Dans ce cas qu'ils rendent le jeux hors ligne...

Si demain je me fait voler ma voiture, ce n'est pas a moi de faire justice...

Qui plus est c'est moi qui saisie la dgccrf, et c'est gratuit pour le consommateur...

Le but n'est plus maintenant de récupérer mon compte, je ne me fait plus trop d'illusion, c'est le processus De ban et l'impunité de blizzard qui doit être sanctionné !!!

[Rudzan]

Tu as contracté avec Blizzard en cliquant sur "Accepter". Il ne suffit donc pas que ce soit écrit. Comme l'a dit Max68, la seule question est de savoir si les clauses anti-triches pourraient être considérées comme abusives par un juge. Là on peut toujours rêver...

Après, si j'ai bien compris, le litige te concernant porte sur un compte qui n'avais pas utilisé de bot mais que tu utilisais pour faire du profit avec du gold venant de comptes de bots; et là effectivement à lire l'EULA de Blizzard, on ne voit pas trop quelle clause n'a pas été respectée. (Ca m'étonne d'ailleurs qu'il n'aient pas inclus une clause de cette nature).

Me souviens pas d avoir cliqué sur "Accepter" quand j'ai acheté le jeu chez Carrouf, je fais comment pour me faire rembourser? Bah oui je l'ai acheter dans le but de Bot, mais c'etait pas marqué sur la boite du jeu que c'est mal de "Bot"... Maintenant que je l'ai ouvert, installé, et que carrefour veux pas me le reprendre, je fais comment?

[kilgore]

Je sent le rageur antibot...

J'utilise moi-même un bot, et je ne vois pas ce qu'il y avait de "rageur" dans mon message.

Ce que tu ne comprend pas kilgore, c'est que t'empêcher d'utiliser un bien que tu as acheter c'est comme si on te volais ce que tu as acheté !
Que les raisons soit valable ou pas !

Justement, tu n'as pas acheté un bien, il n'y a pas de contrat de vente avec Blizzard mais un contrat de licence de logiciel. Tu payes Blizzard, et en échange tu gagnes le droit d'utiliser leur programme dans les conditions qu'ils fixent. Certes tu pourras me dire que tu ne savais pas ça au moment tu paiement, mais au moment de l'installation, tu es libre de refuser la licence et te faire rembourser. Si tu ne respectes pas les conditions fixées par l'exploitant, il est donc parfaitement en droit de résilier le contrat, donc Blizzard "ne se fait pas justice", il exerce son droit.

On en revient donc au problème de la clause anti-triche, que tu sembles considérer toi et d'autres comme abusive. Je n'ai pour ma part connaissance d'aucune sanction, ni en France ni ailleurs, prononcée contre un exploitant de jeux online (qui ont tous ce type de clause), et faut vraiment rêver pour s'imaginer que ça puisse arriver. La justice qui protégerait les tricheurs, comme si les tribunaux étaient pas assez encombrés.

Qui plus est c'est moi qui saisie la dgccrf, et c'est gratuit pour le consommateur...

Le but n'est plus maintenant de récupérer mon compte, je ne me fait plus trop d'illusion, c'est le processus De ban et l'impunité de blizzard qui doit être sanctionné !!!

As-tu bien compris que la dgccrf n'est pas une autorité judiciaire et que pour ton litige aboutisse à quelque chose, il faudrait que cette dernière saisisse elle-même le juge judiciaire, chose qui n'a absolument aucune chance d'arriver ? T'as les nerfs de t'être fait bannir, ça peut se comprendre, mais reste lucide, la dgccrf n'est pas complètement abrutie et a autre chose à faire que de perdre du temps et de l'argent à aller devant les tribunaux pour défendre un tricheur.

Me souviens pas d avoir cliqué sur "Accepter" quand j'ai acheté le jeu chez Carrouf, je fais comment pour me faire rembourser? Bah oui je l'ai acheter dans le but de Bot, mais c'etait pas marqué sur la boite du jeu que c'est mal de "Bot"... Maintenant que je l'ai ouvert, installé, et que carrefour veux pas me le reprendre, je fais comment?

C'est sûr qu'un jeu avec clé d'activation, aucun distributeur ne va le reprendre, mais à la lecture des conditions d'utilisation t'as 30 jours après l'achat pour contacter Blizzard si tu refuses les termes.

Mais sérieux vous êtes combien à trouver ça injuste de se faire bannir pour utilisation de bot ???
Perso c'est plutôt le contraire, je trouve ça incroyable le laxisme de Blizzard ces derniers mois. Si j'avais su je m'y serais mis plus tôt, dommage que le vent ait l'air de tourner...

@Gudei : sorry, je vais corriger ça.

[Gudei]

Je sent le rageur antibot...

Ou vois tu qu'il rage? marrant je bot depuis longtemps et pourtant je suis de son avis comment expliques tu cela?

Ce que tu ne comprend pas kilgore, c'est que t'empêcher d'utiliser un bien que tu as acheter c'est comme si on te volais ce que tu as acheté !
Que les raisons soit valable ou pas !

Donc si tu vas dans un magasin que tu achètes une TV "moderne" tu arrives chez toi tu te rends compte qu'il n'y que des ports HDMI dessus et plus de peritel alors que tu as un magnetoscope à brancher dessus tu vas t'insurger contre le constructeur car tu n'as pas sur lire la description? (équivalent aux règles accepter en cliquant dessus).

Ce n'est pas a blizzd de faire justice lui même en nous privant de nos bien.
Dans ce cas qu'ils rendent le jeux hors ligne...

Je ne vois pas ou Blizzard se fait justice, se faire justice c'est une vengeance si tu lis bien ce que ca signifie , la ils ne bousillent pas ton ordi pour se venger , ils t'interdisent l'accès la ou tu as été contre ce que tu as accepter....

Bref j'attend la suite j'arrête d'alimenter le débat qui n'a aucun intérêt si vous pensez gagner quoi que ce soit car vous ne savez pas lire des clauses écrites noir sur blanc tant mieux pour vous mais je ne vous suis pas, et stop le blabla de dire qu'on est des fanboys ou je ne sais quoi ca n'a aucun rapport....

A votre place j'irais regarder un épisode de Southpark saison 15 ou 16 intitulé: Humancentipad ca dit tout sur ce débat .

A bon entendeur et passez de joyeuses fêtes !

[bilabou]

La question de la clause abusive reste valable à mon sens.

Mon ordi est mon ami et si j'ai envie que ce soit lui qui joue je ne voit pas où est la triche. Pas de Hack, pas de dupe, pas de code me rendant invincible. Si j'ai pas le bon matos/niveau de difficulté mon bot meurt comme un perso joué par un humain.

Certes cela emmerde Bliz que je bot car son système économique en patti.

Néanmoins j'ai acheté le logiciel et à partir de là je l'exploite comme je l'entends. Si je veux que ma grand mère farm pendant que je vais bosser j'ai le droit sauf si elle porte plainte pour esclavagisme.

Les clause de blizzard restreignant mes droits d'utilisateurs sont abusifs.
Leurs observations de mon activité est elle aussi certainement abusive, cf la CNIL. Big Brother
Le fait de rompre leur part de contrat (cf droit du commerce) sans préavis ni avertissement est abusif. Edf te coupe le courant sans faire de lettre de rappel.
Le fait de ne pas fournir les preuves d'une faute commise (et indirectement les moyens d'obtenir cette preuve)est abusif. On te met un pv sans explication.

De tout façon ce jeu est mal fait puisqu'on est "obligé de botter" si on veut s'amuser ou bien sortir encore la carte bleue^^.

Tiens l'HDVAR est aussi douteux. Où est l'organisme de contrôle indépendant qui vérifie que blizzard ne régule pas le marché comme il l'entend et injecte des items quand ça lui chante ? Blizzard a t'il vraiment le droit de nous vendre des bouts de pixels qui de toute façon ne nous appartiendront pas ???!!!!

Bref je bot, je m'amuse peut être plus à voir mon bot tourner que de jouer moi même et si je me fait ban bah tant pis j'irais gueuler un bon coup chez blizzard avec menace de porter plainte et tout le blabla mais de toute façon Blizzard m'a déçu avec ce jeu donc si ban = temps libre pour faire autre chose ou un autre jeu plus cool.

Joyeuses fêtes à tous, bannis ou pas encore !

[faramir]

kilgore a pas tord quand on fait une bêtise dans la vie il faut assumer tout comme dans le monde virtuel !

Malgré tout je ne peut que te souhaiter de récuperer tes comptes même si les chances sont mince !

J'imagine qu'on pourrais débattre longtemps sur le contrat que nous fait accepter blizzard mais j'ai une partie de Brood war a finir !

[max68]

Le fait de ne pas fournir les preuves d'une faute commise (et indirectement les moyens d'obtenir cette preuve)est abusif

gudei je peux t assurer que comme je l ai dit déjà dit 2x précédemment, ainsi que bilabou ici, il est INTERDIS en droit français d'appliquer une sanction, si bli² ne se justifie pas en divulguant ces moyens de preuves, ça je peux te l'assurer, j’étudie assez de cas de droit commerciale, sociale, affaire pour te le certifier. Âpres perso je sais que j ai boter et que j ai pas respecter les règles mais moi c est pour le principe ayant un esprit anticapitalistique

bonne fêtes a tous